Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente (CGV)
Éditeur du site :
Nom : MAHFOUF
Forme juridique : Micro-entreprise
Numéro SIRET : 928 726 082 00029
TVA : Non assujettie (franchise en base de TVA)
E-mail de contact : aylamcreation@gmail.com
Site :https://aylamcreation.com
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent toutes les ventes de produits proposés par la boutique AYLAM CRÉATION via le site Shopify. Elles s’appliquent à toutes les commandes passées par des clients en France métropolitaine.
2. Produits
La boutique vend exclusivement des produits physiques, certains pouvant être personnalisés (ex. : prénoms, couleurs, motifs). Les images des produits sont fournies à titre indicatif. Les produits personnalisés sont fabriqués selon les instructions communiquées par le client.
3. Prix
Tous les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison sont en sus et précisés lors du passage de commande.
4. Commande
Le client peut passer commande directement sur le site via le panier en ligne. La commande est considérée comme acceptée après confirmation par le site Shopify et validation du paiement.
5. Paiement
Le paiement s’effectue exclusivement en ligne via les moyens proposés par Shopify (carte bancaire, PayPal). Aucun paiement à la livraison ou par virement n’est accepté.
6. Préparation et expédition
Les commandes sont préparées sous 24 heures.
Modes de livraison :
- Mondial Relay : livraison en 24 heures, frais 4,90 €
- Colissimo : livraison en 24 heures, frais 4,90 €
Pour tout problème de livraison (perte ou retard), le client peut contacter la boutique par e-mail à aylamcreation@gmail.com.
7. Droit de rétractation et retour
Conformément à la législation, le client dispose d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception du produit.
Exceptions pour les produits personnalisés : les produits personnalisés ne peuvent pas être retournés ni remboursés, sauf en cas de défaut de fabrication ou non-conformité à la commande.
8. Responsabilité
La boutique AYLAM CRÉATION ne peut être tenue responsable que pour les dommages directs causés par un défaut du produit vendu, dans les limites prévues par la loi. La responsabilité n’est pas engagée en cas de mauvaise utilisation du produit par le client.
9. Litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, le client et la boutique s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.